Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) EDITIONS ENSOLEILLEES
/
PASS' MONTAGNE MONTPELLIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASS' MONTAGNE MONTPELLIER
EDITIONS ENSOLEILLEES SA

Numéro de dépôt :
96630548
Date de dépôt :
17/06/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/06/2006

Présentation de la marque PASS' MONTAGNE MONTPELLIER

Déposée le 17 juin 1996 par la Société Anonyme (SA) EDITIONS ENSOLEILLEES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PASS' MONTAGNE MONTPELLIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-30 du 26 juillet 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EDITIONS ENSOLEILLEES domicilié(e) 2, rue Saint Côme, 34000 Montpellier - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 423 393 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EDITIONS ENSOLEILLEES SA Monsieur Pierre LAPRAY - France.

La marque PASS' MONTAGNE MONTPELLIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96630548.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASS' MONTAGNE MONTPELLIER est expirée depuis le 17 juin 2006.

EDITIONS ENSOLEILLEES a également déposé les autres marques suivantes : FONTENA 98 LE SALON L'EAU


EDITIONS ENSOLEILLEES SA - 2, rue Saint Côme, 34000 Montpellier - France - SIREN 330423393


EDITIONS ENSOLEILLEES SA Monsieur Pierre LAPRAY - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-21

Publication - Publication le 26 juil. 1996 au BOPI 1996-30

Salon manifestations sportives et culturelles